MatheO: Search

Sort by:

Filters:

Results 1126-1150 of 1166 (Search time: 0.005 seconds).

Title	Author(s)	Year	(Co)Promotor(s)
Fiscalité de l'économie numérique : analyse de l'approche de l'OCDE et réflexion critique sur l'action de l'Union européenne en la matière	Dessart, Julien	2018	Nollet, Aymeric ; Janssen, Frédéric
Faut-il une taxation spécifique à l'économie digitale ?	Pirenne, Maxime	2018	Richelle, Isabelle ; Nollet, Aymeric
Comment combiner l'obligation de dénonciation des articles 29 et 30 C.i.Cr. avec les impératifs du respect du secret professionnel, du respect du secret des affaires, du respect du secret bancaire ? Le statut de lanceur d'alerte modifie-t-il la problématique ?	Ledain, Laura	2021	Masset, Adrien
Le contribuable taxé sur la base d'éléments puisés dans un dossier pénal en cours d'instruction avec l'autorisation expresse du ministère public a-t-il le droit de demander de consulter l'intégralité de ce dossier répressif ?	Paulin, Patricia	2021	Douny, Raphaël
Le Green Deal européen et ses conséquences fiscales	Lamproye, Lola	2021	Richelle, Isabelle
A quelles conditions une société belge peut-elle déduire fiscalement les charges qui grèvent ses revenus ?	Jonet, Laurence	2021	Vermeire, Antoine
Le nouveau Code des sociétés et des associations a-t-il un impact sur la condition de maintien du capital dans le cadre des donations d'entreprises à taux zéro en Wallonie ?	Jarosz, Muriel	2021	Douny, Raphaël
Travail de fin d'études[BR]- La participation à deux séminaires sur une thématique fiscale pointue [BR]- La participation à un séminaire méthodologique[BR]- La rédaction d'une dissertation : "Impôt des sociétés et lutte contre les paradis fiscaux : une synthèse de toutes les dispositions applicables".	Crémers, Maxime	2023	Degée, Jean-Michel
L'égalité devant les charges publiques en Belgique : état des lieux depuis l'arrêt de la Cour de cassation du 24 juin 2010	Ralu, Aymane	2022	Pâques, Michel
La propriété intellectuelle à l'aune du numérique : des créations de l'intelligence artificielle aux NFT et métaverse	Demoulin, Chloé	2023	Vanbrabant, Bernard
How does the tax and benefit system impact female labor force incentives? Cross-country comparison of Belgium, Denmark, Finland, Germany and the Netherlands	Rogister, Julie	2022	Jousten, Alain
Travail de fin d'études[BR]- La participation à deux séminaires sur une thématique fiscale pointue [BR]- La participation à un séminaire méthodologique[BR]- La rédaction d'une dissertation : "La question du champ d'application ratione personae de la disposition générale anti-abus fiscal - état des lieux à l'aune des évolutions jurisprudentielles récentes".	Remy, Mathias	2023	Nollet, Aymeric
Travail de fin d'études[BR]- La participation à deux séminaires sur une thématique fiscale pointue [BR]- La participation à un séminaire méthodologique[BR]- La rédaction d'une dissertation : "Le dispositif CFC, transposé en droit belge suite à la directive ATAD, est-il efficace ? Ne fait-il pas double emploi avec les dispositions anti-abus en matière de prix de transfert ?".	Tebache, Sophian	2023	Philippe, Denis-Emmanuel
La protection des créanciers dans le cadre des fusions transfrontalières de sociétés anonymes belges et françaises	Everard de Harzir, Jean-Sébastien	2016	Matray, Didier
Travail de fin d'études[BR]- La participation à deux séminaires sur une thématique fiscale pointue [BR]- La participation à un séminaire méthodologique[BR]- La rédaction d'une dissertation : "Le droit au silence en matière fiscale - rappel des principes et focus sur les articles 381 C.I.R. 92 et 92ter C.T.V.A., tels que modifiés par la loi du 20 novembre 2022, coup de pouce ou coup de canif ?".	Garcia Blanco, Rachel	2023	Stevenaert Meeus, François; Delobbe, Gauthier
Application actuelle et perspective du lancement d'alerte dans le secteur financier belge : de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'Homme à la Directive 2019/1937	Cerasoli, Maxime	2020	Kéfer, Fabienne
Impact fiscal de la réforme des libéralités et des successions sur les droits d'enregistrement et de succession : le point dans les trois régions du pays	Zorina, Alla	2019	Thiébaut, Xavier ; Bourgeois, Marc
Jeu de chaise fiscale et effets domino pour les associations sans but lucratif suite au vote le 28 février 2019 du nouveau Code des Sociétés et Associations. Une requalification à l'impôt des sociétés constitue t'elle une opportunité et/ou une menace ?	Mercier, Régine	2019	Bourgeois, Marc ; Garroy, Sabine
La clause de réversion d'usufruit revue à la lumière du nouveau droit successoral civil	Legrain, Atosha	2019	Gustin, Manuel ; chauvin, Nicolas
Impact du Projet BEPS en matière de fusions et acquisitions : aperçu	Hagelstein, Kathleen	2019	Thilmany, Jean ; Richelle, Isabelle
L'influence de l'analyse des risques psychosociaux réalisée en 2022 sur le bien-être des travailleurs de l'administration communale de Nandrin	Essabri, Julie	2023	Hubin, Joël
Travail de fin d'études[BR]- La participation à deux séminaires sur une thématique fiscale pointue [BR]- La participation à un séminaire méthodologique[BR]- La rédaction d'une dissertation : "De la TVA des partenariats public-privé : le contrat de performance énergétique"	Fourneau, Aurélien	2024	Verscheure, Céline
Quels sont les aménagements légaux opportuns à utiliser pour remédier aux problèmes découlant de la hausse des prix des matériaux dans le secteur de la construction ?	Henry, Charlotte	2023	Kohl, Benoît
Le transfert de propriété dans la vente immobilière et ses règles de validité - Aspects de droit comparé	Jacquet, Marie-Pierre	2024	Lecocq, Pascale
Santé mentale au travail : le burn-out est-il reconnu comme maladie professionnelle en Belgique ? Quelles sont les conséquences au niveau de l'indemnisation du travailleur ?	Thomas, Manon	2024	Detienne, Quentin

Filters:

Access

Years defense

Disciplines

Promotors departments

Promotors

Degrees

Faculties

Languages