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Browsing by Promotor : Bourgeois, Marc
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Analyse de la société de gestion de patrimoine familial, de la SICAV-FIS dédiée et de la fondation patrimoniale au regard de l'article 344, §2 du CIR et de la taxe Caïman
Mathieu, Laurie
2017
Bourgeois, Marc
Au carrefour du SEC 2010 et des normes belges de finances publiques : les logiques de déconsolidation du secteur des administrations publiques (S.13) à la lumière des cas de la SRIB et de la SOFICO
Fostier, Adrien
2018
Bourgeois, Marc
Au carrefour entre normes juridiques et changements politiques, comment les dynamiques institutionnelles permettent-elles d'éclairer la construction historique du mécanisme d'échange automatique d'informations fiscales au niveau de l'Union européenne ?
Christiaens, Pierre
2017
Bourgeois, Marc
Commentaire de l'arrêt du 14 octobre 2021 de la Cour constitutionnelle
Jeangette, Marie-Sophie
2022
Bourgeois, Marc
Evaluation de l'introduction d'une taxe pigouvienne comme solution aux risques inhérents au shadow banking au sein de l'Union européenne
Hamdaoui, Khalid
2017
Bourgeois, Marc
L'impact engendré par les paradis fiscaux sur l'économie internationale
Malehou, Hicham
2017
Bourgeois, Marc
La déduction pour revenus d'innovation ou comment la Belgique s'est conformée à l'Action 5 du Projet "BEPS"Analyse de l'impact sur les entreprises
Defraire, Belinda
2017
Bourgeois, Marc
La fiscalité des PME sous les gouvernements Charles Michel et Elio Di Rupo : Périmètre fiscal de la notion de PME, analyse et critique des incitants
Koutchko, Margarita
2016
Bourgeois, Marc
La jurisprudence Antigone en droit fiscal : le dogmatisme à l'épreuve du pragmatisme
Notté, Alexandre
2017
Bourgeois, Marc
La nouvelle méthode de taxation des revenus immobiliers étrangers : fin de la discrimination ?
Bouyakhrichan, Sofiane
2022
Bourgeois, Marc
La nouvelles mesure anti-abus fiscal modifiant la directive "mère-filiale" et l'enjeu de sa transposition en Belgique
Nols, Chloé-Anaïs
2016
Bourgeois, Marc
La position préférentielle de l'administration fiscale en cas de situation de concours : focus sur les mécanismes dérogatoires que sont les solidarités fiscales (codébition) et la compensation fiscale
Vandormael, Kandora
2021
Bourgeois, Marc
La protection des données à caractère personnel : juste arbitrage entre les pouvoirs du fisc et la vie privée du contribuable
Perazzelli, Damiano
2021
Bourgeois, Marc
Le droit fiscal belge à l'épreuve des cryptomonnaies : analyse et commentaires critiques
Bouaddou, Samy
2021
Bourgeois, Marc
Le Luxembourg : un eldorado fiscal pour les chauffeurs routiers occupés en trafic international et en trafic national ? Implications au niveau du droit de l'Union européenne
Habets, Amélie
2017
Bourgeois, Marc
Les cascades de présomptions en droit fiscal suite à l'arrêt de la Cour de cassation du 22 mai 2014 : une aubaine pour l'administration ?
Marique, Antoine
2019
Bourgeois, Marc
Naissance, vie et (quasi-)mort des intérêts notionnels : premières analyse et simulation
Hagelstein, Kathleen
2017
Bourgeois, Marc
Projet "BEPS", une opportunité pour l'émergence d'incitants fiscaux en matière de R&D ? Etude des avantages existants et des enjeux au Benelux
Garcet, Florence
2016
Bourgeois, Marc
Quel est l'impact du leasing de véhicule sur la fiscalité belge ?
Goffioul, Quentin
2018
Bourgeois, Marc
Recours administratifs à l'encontre des décisions de classement SEC de l'Institut des comptes nationaux : dans quelle mesure ce nouveau contrôle juridictionnel ébranle-t-il le Système statistique européen dans ses attributions budgétaires ?
Vanderthommen, Tom
2022
Bourgeois, Marc