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Browsing by Promotor : Bourgeois, Marc

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Access icon Analyse de la société de gestion de patrimoine familial, de la SICAV-FIS dédiée et de la fondation patrimoniale au regard de l'article 344, §2 du CIR et de la taxe CaïmanMathieu, Laurie2017Bourgeois, Marc ULiège
Access icon Au carrefour du SEC 2010 et des normes belges de finances publiques : les logiques de déconsolidation du secteur des administrations publiques (S.13) à la lumière des cas de la SRIB et de la SOFICOFostier, Adrien2018Bourgeois, Marc ULiège
Access icon Au carrefour entre normes juridiques et changements politiques, comment les dynamiques institutionnelles permettent-elles d'éclairer la construction historique du mécanisme d'échange automatique d'informations fiscales au niveau de l'Union européenne ?Christiaens, Pierre2017Bourgeois, Marc ULiège
Access icon Commentaire de l'arrêt du 14 octobre 2021 de la Cour constitutionnelleJeangette, Marie-Sophie2022Bourgeois, Marc ULiège
Access icon Evaluation de l'introduction d'une taxe pigouvienne comme solution aux risques inhérents au shadow banking au sein de l'Union européenneHamdaoui, Khalid2017Bourgeois, Marc ULiège
Access icon L'impact engendré par les paradis fiscaux sur l'économie internationaleMalehou, Hicham2017Bourgeois, Marc ULiège
Access icon La déduction pour revenus d'innovation ou comment la Belgique s'est conformée à l'Action 5 du Projet "BEPS"Analyse de l'impact sur les entreprisesDefraire, Belinda2017Bourgeois, Marc ULiège
Access icon La fiscalité des PME sous les gouvernements Charles Michel et Elio Di Rupo : Périmètre fiscal de la notion de PME, analyse et critique des incitantsKoutchko, Margarita2016Bourgeois, Marc ULiège
Access icon La jurisprudence Antigone en droit fiscal : le dogmatisme à l'épreuve du pragmatismeNotté, Alexandre2017Bourgeois, Marc ULiège
Access icon La nouvelle méthode de taxation des revenus immobiliers étrangers : fin de la discrimination ?Bouyakhrichan, Sofiane2022Bourgeois, Marc ULiège
Access icon La nouvelles mesure anti-abus fiscal modifiant la directive "mère-filiale" et l'enjeu de sa transposition en BelgiqueNols, Chloé-Anaïs2016Bourgeois, Marc ULiège
Access icon La position préférentielle de l'administration fiscale en cas de situation de concours : focus sur les mécanismes dérogatoires que sont les solidarités fiscales (codébition) et la compensation fiscaleVandormael, Kandora2021Bourgeois, Marc ULiège
Access icon La protection des données à caractère personnel : juste arbitrage entre les pouvoirs du fisc et la vie privée du contribuablePerazzelli, Damiano2021Bourgeois, Marc ULiège
Access icon Le droit fiscal belge à l'épreuve des cryptomonnaies : analyse et commentaires critiquesBouaddou, Samy2021Bourgeois, Marc ULiège
Access icon Le Luxembourg : un eldorado fiscal pour les chauffeurs routiers occupés en trafic international et en trafic national ? Implications au niveau du droit de l'Union européenneHabets, Amélie2017Bourgeois, Marc ULiège
Access icon Les cascades de présomptions en droit fiscal suite à l'arrêt de la Cour de cassation du 22 mai 2014 : une aubaine pour l'administration ?Marique, Antoine2019Bourgeois, Marc ULiège
Access icon Naissance, vie et (quasi-)mort des intérêts notionnels : premières analyse et simulationHagelstein, Kathleen2017Bourgeois, Marc ULiège
Access icon Projet "BEPS", une opportunité pour l'émergence d'incitants fiscaux en matière de R&D ? Etude des avantages existants et des enjeux au BeneluxGarcet, Florence2016Bourgeois, Marc ULiège
Access icon Quel est l'impact du leasing de véhicule sur la fiscalité belge ?Goffioul, Quentin2018Bourgeois, Marc ULiège
Access icon Recours administratifs à l'encontre des décisions de classement SEC de l'Institut des comptes nationaux : dans quelle mesure ce nouveau contrôle juridictionnel ébranle-t-il le Système statistique européen dans ses attributions budgétaires ?Vanderthommen, Tom2022Bourgeois, Marc ULiège